Déposée par voie électronique le 22 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CityLity
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Seality » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CityLity domicilié(e) 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 503 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aurélie Petitjean domicilié(e) 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France.
La marque Seality a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CityLity, SAS - 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France - SIREN 802503276
Mme. Aurélie Petitjean - 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 23 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746747 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-23
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Médiation ; services de réseautage social en ligne .
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